Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COFILOCA
CETELEM (société anonyme à directoire et conseil d'administration)

Numéro de dépôt :
1643993
Date de dépôt :
12/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2011

Présentation de la marque COFILOCA

Déposée le 12 février 1991 par la Société Anonyme (SA) CETELEMà directoire et conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COFILOCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CETELEMà directoire et conseil d'administration domicilié(e) 5, avenue Kléber, 75016 PARIS (dossier no 2190658) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 097 902 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2190658) - France.

La marque COFILOCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COFILOCA est expirée depuis le 12 février 2011.

CETELEMà directoire et conseil d'administration a également déposé les autres marques suivantes : CBA COMPTE BUDGET AUTOMOBILE , LOGICONTACT , SECURICARTE C


CETELEM (société anonyme à directoire et conseil d'administration) - 5, avenue Kléber, 75016 PARIS (dossier no 2190658) - France - SIREN 542097902


NOVAMARK - (dossier no 2190658) - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2001 n°2190658 - Publication au BOPI 2001-01-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Inscription le 17 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314294 - Publication au BOPI 2001-01-17

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des appareils) matières plastiques, pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Assurances, caisses de prévoyance, services de souscription d'assurance, banques, agences de change, gérance de portefeuille, prêts sur gage, recouvrement de créances, loteries, émissions de chèques de voyage et de lettres de crédit, agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles) expertise immobilière, gérance d'immeubles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.